Bonjour,
J’ai été consolidée et expertisée en juillet 2022 avec taux fonctionnel 20 et professionnel 80 ; j’ai aujourd’hui d’autres pathologies et souhaiterais savoir si il y a cumul des taux ipp ?
Par exemple si aujourd’hui on m’attribut 15 en fonctionnel est ce qu’ils se cumulent au 20 attribués précédemment ?
Merci d’avance de votre réponse
J’ai le même cas de figure et je souhaiterais aussi savoir s’il est possible de cumuler.
En effet je suis en invalidité à 66% par la CPAM suite incapacité de travail et mon assurance emprunteur refuse de m’indemniser car consiste mon taux à 22%. Mais avant mon arrêt pour cette incapacité j’ai été aussi en arrêt pour une maladie professionnelle pour laquelle l’assurance emprunteur m’a indemnisé le temps de mon arrêt et la maladie professionnelle n’est pas encore consolidé donc je souhaiterais savoir si à la consolidation de cette maladie professionnelle je pourrais solliciter mon assurance emprunteur pour refaire valoriser le taux d’incapacité ?
Merci
Cordialement
Les assureurs ne regardent pas le taux d’invalidité de la sécurité sociale. Ils font leur propre analyse, par l’intermédiaire d’une expertise médicale réalisée auprès d’un médecin tiers.
Le taux d’invalidité est calculé en fonction d’un barème croisé (qui est forcément dans les CG du contrat) entre le taux fonctionnel et le taux professionnel.
Il faut un taux calculé de minimum 66% pour faire jouer la garantie IPT. Une nouvelle pathologie ne s’additionne pas forcément, mais peut tout à fait faire augmenter les deux taux (et donc le taux final).
Pour déterminer l’incidence de la nouvelle pathologie, il faut réaliser une nouvelle expertise. Néanmoins, il est possible de contester la décision, en demandant la réalisation d’une expertise contradictoire.
Le médecin traitant peut ainsi prendre contact directement avec l’expert. S’ils sont d’accord, l’expert rédige un nouveau rapport et l’adresse à la compagnie.
S’ils sont en désaccord, le dernier recours à l’amiable consiste à réaliser une tierce expertise, entre l’expert contesté, le médecin de l’assuré, et un 3e médecin neutre.
Cette procédure est très longue (entre 6 mois dans le meilleur des cas jusqu’à 2 ans…).
J’espère avoir répondu à vos questions.