Mis à jour le 22 mai 2025

Les différents cas d’ITT

Cas d’ITT – Il est intéressant de savoir à quel moment une personne est dite dans un cas d’ITT : Incapacité Temporaire de Travail.

Est jugé « incapable », tout travailleur ne pouvant exercer son emploi à la suite d’un accident ou d’une maladie. Cette incapacité peut être totale ou partielle, selon son niveau de difficultés à accomplir les tâches de son travail.

• A lire : Qu’est ce que l’ITT ?

Les cas courants d’ITT

La durée d’une ITT (Incapacité Temporaire de Travail) varie selon le degré de gravité des dommages subis par un individu.

Voici les cas les plus courants d’ITT classés selon leur durée moyenne :

1 jour d’ITT : points de suture
2 à 15 jours : stress aigu
3 à 10 jours : cervicalgies et hématome péri-orbitaire
4 à 5 jours : ecchymoses non occluses et traumatisme crânien sans grande gravité
5 jours : ulcération cornéenne, céphalées, fracture de l’orbite, vertiges, traumatismes crâniens (hospitalisation)
6 jours : contusion cervicale simple, entorse, fracture du nez, plaie suturée d’un doigt avec attelle
7 jours : fracture du phalange, lésions dentaires
8 jours : traumatisme costal
10 jours : fracture des côtes, perforation tympanique
15 jours : fracture mâchoire, gros orteil, métatarsien, phalanges, plaie tendineuse suturée
20 jours : fracture du coude ou du poignet
21 jours : entorse genou, fracture péroné, avant bras
35 jours : fracture calcanéum et fracture nécessitant un plâtre
60 jours : fracture scaphoïde, internement

La garantie ITT dans l’assurance emprunteur

Dans le cadre d’un prêt immobilier, l’assurance emprunteur inclut souvent une garantie couvrant l’incapacité temporaire de travail (ITT). Cette garantie est essentielle pour un salarié ou tout autre emprunteur, car elle assure le versement d’indemnités en cas d’accident ou de maladie empêchant temporairement l’exercice de son activité professionnelle.

Lorsque l’emprunteur se retrouve en situation d’ITT, le médecin établit un arrêt de travail attestant de son incapacité. L’assureur intervient alors pour compenser la perte de salaire liée à cet arrêt, en versant des indemnités dans le cadre du contrat d’assurance souscrit. Cette protection permet de garantir la continuité du remboursement du prêt immobilier, même en cas de coup dur.

La prise en charge de l’ITT varie selon les conditions fixées dans le contrat d’assurance, notamment la durée de carence, le montant des indemnités, ainsi que les plafonds de couverture. Pour l’emprunteur, souscrire à une assurance emprunteur incluant une garantie ITT est un moyen sûr de sécuriser son projet immobilier contre les aléas temporaires liés à la santé.

Cas d’ITT et IPT : la prise en charge

L’Invalidité Permanente Totale de Travail (IPT) et l’Incapacité Temporaire de Travail (ITT) sont des cas pris en charge par les assurances sous forme d’indemnisation variant selon certains critères (revenus antérieurs de l’assuré, qualification…).

• A lire également : Taux d’invalidité couvert ipp ipt

Les 4 étapes d’indemnisation d’une ITT

En cas d’ITT, l’indemnisation versée par l’assureur dépend de l’employeur, de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) et du service médical.

1. Déclaration : L’employeur est tenu d’effectuer une déclaration avec attestation de salaire à envoyer à la CPAM
2. Analyse : La CPAM étudie le dossier et détermine les indemnisations qu’elle va verser à la personne ITT
3. Validation : Le service médical doit vérifier le bien fondé de la demande pour confirmer l’arrêt de travail
4. Versement : Le dossier complet remis à l’assureur détermine alors les indemnités qu’il va verser

Qu’est-ce que l’ITT ?

ITT signifie Incapacité Temporaire Totale de Travail. C’est une période pendant laquelle un salarié ou un travailleur indépendant est temporairement dans l’impossibilité d’exercer son métier, avec ou sans hospitalisation. Cette incapacité est généralement reconnue par un médecin et peut donner droit à une indemnisation par la sécurité sociale et/ou l’assurance emprunteur.