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La garantie d'Interruption Temporaire de Travail (ITT) dans le cadre d'une Assurance de prêt

Également appelée Incapacité Temporaire et Totale de Travail, la garantie d'Interruption Temporaire de Travail (ITT) d'un contrat d'assurance de prêt se déclenche lorsque est l'assuré se retrouve temporairement et de manière ininterrompue dans l'incapacité d'exercer son activité professionnelle à la suite d'une maladie ou d'un accident. Il s'agit d'une garantie facultative d'un contrat d'assurance de prêt mais certains établissements de prêt peuvent tout de même exiger sa souscription pour l'acquisition d'une résidence principale par exemple.

Pour faire jouer cette garantie, l'incapacité de travail doit être obligatoirement constatée par un médecin, qui émet alors un arrêt médical. Une fois l'arrêt de travail transmis à l'assureur, il est nécessaire d'attendre la fin de la période du délai de carence avant que la prise en charge du remboursement par l'assureur ne prenne effet, généralement 90 jours.

Garantie Interruption Temporaire de Travail

Les délais de franchise ITT influent sur tarif

D'un contrat d'assurance de prêt à l'autre, le délai de franchise peut fortement varier. Plus il est court, c'est à dire que plus vite lassureur se substitue à vous pour rembourser vos échéances de prêt, plus le tarif de votre assurance peut être élevé.

Les délais de franchise peuvent ainsi être de :

- 15, 30, 45 ou 60 jours
- 90 jours (délai de franchise classique)
- 180 jours

De l'Interruption Temporaire de Travail (ITT) à la Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA)

Au terme d'un arrêt maladie pour longue Interruption Temporaire de Travail (3 ans maximum), l'assuré sera alors classé par le médecin conseil du régime maladie obligatoire en Invalidité de 3ème, 2ème ou 1ère catégorie. Dans ce cas précis, la prise en charge de la garantie Interruption Temporaire de Travail prendra fin et la garantie de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) ou d'Incapacité Totale Définitive (ITD) se déclenchera.

Les deux modes d'indemnisation de la garantie ITT

Il existe deux types d'indemnisation pour la garantie ITT : le mode indemnitaire et le mode forfaitaire.

Le mode indemnitaire

Le mode indemnitaire est le principe d'indemnisation le plus souvent utilisé pour les contrats d'assurance groupe des banques. Il consiste en une prise en charge de la perte de salaire à la suite de l'arrêt de travail. Et si l'assuré voit son salaire maintenu, car il s'agit par exemple d'un fonctionnaire ou qu'il bénéficie d'une prévoyance employeur, alors l'assureur ne versera aucune indemnité.

Le mode forfaitaire

On peut retrouver ce type d'indemnisation dans les assurances individuelles des compagnies d'assurance. En cas d'arrêt de travail pour ITT, l'assureur rembourse intégralement chaque mensualité du prêt durant toute la période d'arrêt, quel que soit le revenu que peut percevoir l'assuré. Comme vous l'avez compris, le mode forfaitaire est donc à privilégier.